Guide pour le recueil et le traitement des signalements relatifs à l'intégrité scientifique Réseau des référents à l'intégrité scientifique - Inserm - Institut national de la santé et de la recherche médicale
Rapport Année : 2018

Guide pour le recueil et le traitement des signalements relatifs à l'intégrité scientifique Réseau des référents à l'intégrité scientifique

Résumé

Ce guide a été rédigé par un groupe de travail du Réseau des référents à l’intégrité scientifique (RESINT), avec pour premier objectif d’aider chaque référent à l’intégrité scientifique (RIS1) à mettre en oeuvre, dans son établissement ou organisme, une procédure de réponse aux signalements de manquements à l'intégrité scientifique qui soit conforme aux bonnes pratiques en ce domaine, notamment en adaptant pour son établissement ou organisme les dispositions qui y sont proposées. Un second objectif est de faciliter la coopération entre RIS, étant rappelé que certains des dossiers qu’ils ont à traiter concernent plusieurs opérateurs de recherche (personnels de recherche employés ou financés par des opérateurs différents ou travaillant dans des unités mixtes, éventuellement à des moments différents, etc.) et nécessitera donc une instruction commune. Le guide propose, à cette fin, une série de recommandations conformes aux principales sources officielles, françaises et européennes, relatives à l’intégrité scientifique pour aider chaque établissement ou organisme à établir des procédures adaptées à ses besoins. Enfin, il est destiné à évoluer en fonction des retours d'expériences partagés par les membres du réseau.

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Dates et versions

inserm-02101082 , version 1 (16-04-2019)

Identifiants

  • HAL Id : inserm-02101082 , version 1

Citer

Ghislaine Filliatreau, Didier Chollet, Michèle Hadchouel, Catherine Labbé-Jullié, Marc Léger, et al.. Guide pour le recueil et le traitement des signalements relatifs à l'intégrité scientifique Réseau des référents à l'intégrité scientifique. [0] Réseau des référents à l'intégrité scientifique (RESINT). 2018. ⟨inserm-02101082⟩
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